L’ordonnance instituant le droit de vote des femmes de 1944

Dernière mise à jour : 6 octobre 2025

Une publication des Archives nationales, 2022, 15 pages

Cette publication est le livret de visite de l’exposition présentée aux Archives nationales du 14 septembre 2022 au 9 janvier 2023.

Si la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 place le principe d’égalité au cœur de sa doctrine avec son article « les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits », elle n’implique pas pour autant que les femmes disposent des mêmes droits que les hommes.

Discuté dans les salons intellectuels tels que ceux de Madame de Staël (1766-1817) ou de Madame Roland (1754-1793), le droit de vote féminin est aussi réclamé dans certains des cahiers de doléances de 1789. Mais l’idée est loin d’être unanimement partagée. Dans son discours des 20 et 21 juillet 1789, l’abbé Sieyès (1748-1836) déclare qu’il existe deux catégories de citoyens, les « actifs » et les « passifs » et place les femmes dans cette seconde catégorie. À ce titre, celles-ci sont jugées inaptes à disposer du droit de vote. La Constitution de 1791 garde ce même principe.

Quelques contestations s’élèvent, portées par exemple par Nicolas de Condorcet (1743-1794) et Olympe de Gouges (1748-1793). Le premier expose sa position dans plusieurs ouvrages, comme Sur l’admission des femmes au droit de cité publié en 1790. Quant à Olympe de Gouges, dans sa Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne, elle écrit: « la femme a le droit de monter sur l’échafaud ; elle doit avoir également celui de monter à la tribune ». Mais leurs textes ne connaissent que peu d’échos immédiats et tombent rapidement dans l’oubli.

À partir de 1792, que le suffrage soit universel ou censitaire (c’est-à-dire fonction de la capacité à payer l’impôt), il demeure exclusivement masculin.

Retrouvez les inventaires des Archives nationales.

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