SAINT-PAUL-DE-VENCE. - Saint-Paul. Gendarmes.
Les visionneuses IIIF Mirador et Universalviewer ne sont pas entièrement compatibles avec l'utilisation d'un lecteur d'écran. Nous vous conseillons donc de les passer.
Les visionneuses IIIF Mirador et Universalviewer ne sont pas entièrement compatibles avec l'utilisation d'un lecteur d'écran. Nous vous conseillons donc de les passer.
Date :
1954 - 1993
Cote :
46 Fi 4783
Inventaire d'archives :
Dépôt de la commune de Saint-Paul-de-Vence.Informations sur le producteur :
producteur inconnu
Informations sur l'acquisition :
| 2001-01-01 | numéro via 8119 Fonds Gomot |
Conditions d'utilisation :
Notices en cours de correction (contenu, identification des évènements, lieux et personnes), droits (droits des artistes, des oeuvres, droit à l'image). Dans cette attente, un délai fictif de date de fin des droits patrimoniaux (01/01/2121) est indiqué afin de permettre l'affichage des images des documents numérisés en salle de lecture. Les conditions de réutilisation vous seront fournies sur votre demande et après examen de la réutilisation envisagée. Les droits moraux perdurent, sont incessibles et sont exercés uniquement par les héritiers.
Description physique :
6X6
Ressources complémentaires :
Archives départementales des Alpes-Maritimes
Personnes :
Nom de famille :
Lieux :
Où consulter le document :
Archives départementales des Alpes-Maritimes
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives départementales des Alpes-Maritimes
Partager la page