Saint-Martin de Crau. - Société GUINTOLI, carrière sise au lieu dit "Mas Boussard". Charleval. - Société JEAN LEFEBVRE...
Titre :
Saint-Martin de Crau. - Société GUINTOLI, carrière sise au lieu dit "Mas Boussard". Charleval. - Société JEAN LEFEBVRE MÉDITERRANÉE, carrière sise au lieu-dit Leï Rompidou de Bonneval. Septèmes-les-Vallons. - Société ONYX SUD EST VALSUD.
Date :
1996 - 2005
Contenu :
Société GUINTOLI : arrêté de mise en demeure du 6 septembre 1996, arrêté complémentaire du 31 août 1998, garanties financières du 29 octobre 2005. Société JEAN LEFEBVRE MEDITÉRRANÉE : demande d'autorisation de changement d'exploitant du 29 octobre 2001, arrêté de changement d'exploitant du 21 janvier 2002. Société ONYX SUD EST VALSUD : dossier de valorisation des produits d'excavation du futur casier de stockage du 24 janvier 2002, rapport DRIRE du 24 janvier 2003.
Cote :
3285 W 8
Inventaire d'archives :
3285 W - Préfecture. - Carrières, exploitation. (1994-2008)Conditions d'accès :
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
50 ans
Description physique :
0.12
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
Fonctions :
Où consulter le document :
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives départementales des Bouches-du-Rhône
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