NOULEAUX (ROBERT)/BARBAR (ANDRE)
Date :
1591 - 1591
Contenu :
Magistrats siégeants : FAVIER (NICOLAS)/FOURNIER (GABRIEL)/VILLEMEREAU (JEAN DE)/MOUSSY (JEAN DE)/LA VAU (FRANCOIS DE)/PORTAIL (PAUL)/GRENE (LOUIS DE)/LA GRANGE (INNOCENT DE)/DURANT (URSIN)/VIOLE (PIERRE)
Mots-matières : PROCEDURE, TRANSMISSION
Signataires : FORGET (JEAN)/BLANCHET (JACQUES)
Lieu (x) (domicile ou siège judiciaire) ; région ; juridiction : ANGERS, MAINE-ET-LOIRE/LAVAL, MAYENNE ; JUGE DES TRAITES
Montant des épices (écus) : 4
Cote :
X/1a/9233
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives nationales
Partager la page