Biens communaux.
Date :
1807 - 1940
Contenu :
- Recensement des biens communaux, 1845, 1860.
- Jouissance, usurpations, acquisitions, aliénations, 1807-1940.
- Partage des terrains communaux, sections de : Douniol et Sézange, Vermillard et Le Moulinot, Aumegeat, Lascaux et Verdier, Clémensac, 1921-1931.
Plans
Plans de partage des communaux :
- Douniol et Sézange, 1921, (consultable dans la liasse).
- Vermillard et Le Moulinot, 1921, (consultable dans la liasse).
- Aumegeat, 1925, (consultable dans la liasse).
- Lascaux et Verdier, 1923, (consultable dans la liasse).
- Clémensac, 1931, (consultable dans la liasse).
Cote :
2O/1703
Inventaire d'archives :
2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration communaleLieux :
Thèmes :
Type de document :
Où consulter le document :
Archives départementales de la Corrèze
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives départementales de la Corrèze
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