Certificat d'addition au brevet pris le 30 novembre 1889, conjointement avec m. delorme, pour une traverse caisson métallique...
Titre :
Certificat d'addition au brevet pris le 30 novembre 1889, conjointement avec m. delorme, pour une traverse caisson métallique pour voies ferrées
Date :
1891
Contenu :
Numéro de brevet : 202311Nombre de certificats d'addition pour ce brevet : 2Type de brevet : Certificat d'additionDate de dépôt : 12.11.1891Mandataire : ARMENGAUD Charles-Eugène aînéDéposant 1 : BROCHONAdresse : Paris, 45, rue Saint-Sébastien, 75056
Cote :
1BB202311_2
Inventaire d'archives :
Dossiers de brevets d'invention 1791-1901 - 1BB200001 à 1BB205000Informations sur le producteur :
Institut national de la propriété industrielle (France)
Conditions d'accès :
Librement communicable
Conditions d'utilisation :
Librement réutilisable à condition de citer la source sous la forme : Archives INPI
Langues :
français
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
Où consulter le document :
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Contexte de la notice :
Service d’archives : Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Partager la page