Syndicat intercommunal du Pays de Pierrefontaine – Vercel (SIPPIVE, Doubs).

Situer dans l’inventaire

Date :

1996 - 2000

Cote :

1908W57

Inventaire d'archives :

1908W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

Où consulter le document :

Archives départementales du Doubs

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Contexte de la notice :

Service d’archives : Archives départementales du Doubs

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