Lyon, 30 mai 1571. Lettres patentes de Charles IX concernant le privilège accordé aux habitants de la ville de Mantes de...
Titre :
Lyon, 30 mai 1571. Lettres patentes de Charles IX concernant le privilège accordé aux habitants de la ville de Mantes de pratiquer, à titre d'exercice, le tir à l'arquebuse (fol. 381v-382v).- Blois, 17 février 1571. Déclaration confirmant les privilèges ci-dessus, nonobstant les interdictions de port d'armes (fol. 383-384). Paris, 31 juillet 1571.- Lettres patentes portant jussion pour l'enregistrement des privilèges ci-dessus (fol. 384-385).- Enregistrées au Parlement de Paris le 17 avril 1573.
Date :
1571 - 1573
Contenu :
Les lettres patentes précisent que les habitants qui abattront le papegault ou oiseau de bois dans leurs exercices seront exempts de tailles et impositions.
Cote :
X/1a/8630
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives nationales
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