Conseil municipal du lundi 22 juillet 2013 : Tome I du registre des délibérations et des décisions (2013).

Situer dans l’inventaire

Date :

2013 - 2013

Cote :

1091 W 77

Inventaire d'archives :

1091W

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Type de document :

Contexte de la notice :

Service d’archives : Commune de Montpellier - Archives municipales

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