Commune de Buc : matrice contemporaine (1911-1931). Commune de Châtenois-les-Forges : matrice de 1882 (1882-1910), matrice...

Titre :

Commune de Buc : matrice contemporaine (1911-1931). Commune de Châtenois-les-Forges : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1945). Commune de Chaux, matrice de 1882 (1882-1910) , matrice contemporaine (1911-1944). Commune Chavanatte : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1931).

Date :

1882 - 1945

Cote :

3 P 543

Inventaire d'archives :

Institutions :

• Haut-Rhin. Direction départementale des contributions directes et du cadastre
• Territoire de Belfort. Direction départementale des contributions directes et du cadastre

Lieux :

• Territoire de Belfort (département, France)
• Haut-Rhin (département, France)

Thèmes :

• administration
• cadastre
• fiscalité

Type de document :

• Plan cadastral