Plage de la Gravette, Vieil Antibes, les remparts, golfe Juan, port Camille Rayon, massif de l'Estérel.
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Date :
mars 2002
Cote :
78 Fi 157
Inventaire d'archives :
Fonds Transacphot. Photothèque de l'activité photographique aérienne et au sol de la Sarl Transacphot.Informations sur le producteur :
producteur inconnu
Informations sur l'acquisition :
Date du contrat : 23/04/2010
| 2010-04-23 | achat numéro via 8154 SARL TRANSACPHOT |
Conditions d'utilisation :
Réutilisation et diffusion conditionnées au respect du droit moral (intégrité du cliché, pas de zoom ou de déformation), des droits pesant sur les édifices représentés, au respect de la propriété et de la vie privée, du droit à l'image, à l'acquittement des droits de reproduction auprès du Département des Alpes-Maritimes (Archives départementales) et au règlement de réutilisation des données publiques Mention obligatoire : "Arch. dép. Alpes-Maritimes, 78 Fi [cote complète], droits Département des Alpes-Maritimes (photo TRANSACPHOT)"
24/04/2020
Droits cédés au cessionnaire dix ans après la signature du contrat Pour les campagnes photographiques commandées par un client public ou privé (le commanditaire), les images ne sont pas publiées et le délai est mis à 50 ans pour les analyses (autorisation préalable du commanditaire) Pour les campagnes photographiques de l'inventaire client mais sans précision du client, les images ne sont pas publiées et le délai est immédiat pour les analyses.
Description physique :
6X7
Ressources complémentaires :
Archives départementales des Alpes-Maritimes
Personnes :
Nom de famille :
Lieux :
Où consulter le document :
Archives départementales des Alpes-Maritimes
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives départementales des Alpes-Maritimes
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