Biens nationaux de première origine. - Domaines fixes et corporels. Rentes. Rachats de rentes. Créances. Revenus. Recettes. An...
Titre :
Biens nationaux de première origine. - Domaines fixes et corporels. Rentes. Rachats de rentes. Créances. Revenus. Recettes. An IV-1807. 1er frimaire-26 nivôse an VI.
Date :
1797 - 1798
Cote :
1 Q 1563
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique de la sous-série 1 Q (domaines nationaux)Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Où consulter le document :
Archives départementales de la Haute-Marne
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives départementales de la Haute-Marne
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