Rapports avec pièces à l'appui, soumis à l'approbation du Ministre de l'Intérieur et concernant généralement l'ordonnancement de...

Titre :

Rapports avec pièces à l'appui, soumis à l'approbation du Ministre de l'Intérieur et concernant généralement l'ordonnancement de payements relatifs à divers travaux. 14 pluviôse - 6 ventôse an IV Ces travaux concernent principalement le nettoyement de la ville, les fontaines, égouts, cimetières (clôture du cimetière Monceau, plan ; fosses des cimetières St-Paul et Ste-Catherine), l'installation des bureaux d'état-civil (12e arrt. au Collège de Lisieux), l'éclairage, le magasin de subsistance aux Ursulines de Franciade, le Fondoir des Bernardins.

Cote :

F/13/523

Inventaire d'archives :