An III-an VIII

Situer dans l’inventaire

Date :

1794 - 1800

Contenu :

Présentation du contenu

Q 1/1-5. Circulaires et arrêtés concernant le culte, an III-an VI (6 p.)

Q 1/6. Demande d'autorisation pour célébrer le culte à l'église, an VIII (1 p.)

Cote :

E DEP. 257/27

Type de document :

Contexte de la notice :

Service d’archives : Archives départementales de Côte-d'Or

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