Système de serrure
Date :
1860
Contenu :
Numéro de brevet : 47156Type de brevet : Brevet d'invention de 15 ansDate de dépôt : 03.11.1860Déposant 1 : RENAUTAdresse : Joinville, 52250
Cote :
1BB47156
Inventaire d'archives :
Dossiers de brevets d'invention 1791-1901 - 1BB45001 à 1BB50000Informations sur le producteur :
Institut national de la propriété industrielle (France)
Conditions d'accès :
Librement communicable
Conditions d'utilisation :
Librement réutilisable à condition de citer la source sous la forme : Archives INPI
Langues :
français
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
Où consulter le document :
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Contexte de la notice :
Service d’archives : Institut national de la propriété industrielle (INPI)
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