Système de locomotive
Date :
1846
Contenu :
Numéro de brevet : 3942Nombre de certificats d'addition pour ce brevet : 1Type de brevet : Brevet d'invention de 15 ansDate de dépôt : 23.07.1846Déposant 1 : PATER Jean-Frédéric, employéAdresse : Paris, 47, rue de Miromesnil, 75056
Cote :
1BB3942
Inventaire d'archives :
Dossiers de brevets d'invention 1791-1901 - 1BB1 à 1BB5000Informations sur le producteur :
Institut national de la propriété industrielle (France)
Conditions d'accès :
Librement communicable
Conditions d'utilisation :
Librement réutilisable à condition de citer la source sous la forme : Archives INPI
Langues :
français
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
Où consulter le document :
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Contexte de la notice :
Service d’archives : Institut national de la propriété industrielle (INPI)
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