Police générale.-Passeports pour l’intérieur : souches (1850-1854, 1861-1862, 1865-1874, s.d.). Passeport d’indigent avec secours...

Titre :

Police générale.-Passeports pour l’intérieur : souches (1850-1854, 1861-1862, 1865-1874, s.d.). Passeport d’indigent avec secours pour perte, attribution et retrais : correspondance, passeport, communiqué, état indicatif (1827-1828, 1830, 1871). Etrangers nouvellement domiciliés à Aillevillers travaillant sur le chemin de fer, recensement : liste nominative [1855-1858]. Mariages contactés en France par des étrangers : circulaires, correspondance (1832, 1833). Individus sous surveillance, autorisation de se déplacer : arrêté préfectoral (1869) ; demandes de renseignements : questionnaire, communiqué, état (1822, s.d.). Maison d’éducation correctionnelle de Cîteaux (Côte-d’Or), libération de jeunes détenus : fiches de renseignements, correspondance (1852, 1866). Condamnés libérés : ordres de conduite, certificat (1822-1871). <lb/>163 pièces papier.

Date :

1822 - 1874

Cote :

6 Edepot 119

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Thèmes :

• POLICE