Statuts de la société anonyme dite, Société du Journal d’Alençon, par Gaston Delahaye, ancien sous-préfet, directeur du Journal...
Titre :
Statuts de la société anonyme dite, Société du Journal d’Alençon, par Gaston Delahaye, ancien sous-préfet, directeur du Journal d’Alençon. Suivent des dépôts d’actes liés à la société.
Date :
1907 - 1907
Contenu :
Informations complémentaires :
A noter : cette minute est suivie d'acte(s) à la suite.
Origine de l'information :
Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.
Date de création de la notice : 2013 (M. Durand)
Cote :
MC/ET/XLVIII/1590
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Napoléon DUFOUR, 11 avril 1883 - 22 décembre 1910 (étude XLVIII)Personnes :
Type de document :
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives nationales
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