Bulletins de versement
Date :
1923 - 1924
Contenu :
A- Bureaux des Douanes : bulletins des versements versés au compte circulation : quatre dossiers, dont un classé par "districts" (Kreise) (octobre 1923-septembre 1924).
Bureaux interalliés des Dérogations : avis et bordereaux de versement (avril 1923-novembre 1924).
- Bureau des Dérogations de Coblence : bulletins de versements, rapports et notes, deux dossiers (septembre 1923-septembre 1924).
- Comité des Forêts : versements au crédit du comité des Forêts, deux dossiers (juillet 1923- janvier 1924), état des sommes au crédit du comité des Forêts (juin 1924-février 1925), sommes portées à tort aux recettes forestières et concernant les vignes domaniales (juin-septembre 1924).
B- Comité des Douanes : bulletins de versement (janvier-avril 1924)
Cote :
AJ/9/1651
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives nationales
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