25/10/2006 numéro 584 - 22/11/2006 numéro 678.

Situer dans l’inventaire

Date :

2006 - 2006

Cote :

2083W/62

Inventaire d'archives :

2083 W - Territoire de Belfort. Conseil départemental. Imprimerie départementale

Description :

Critères de sélection :

conservation

Conditions d'accès :

Communicable

Description physique :

Information matérielles :

papier

Importance matérielle :

0.125

Institutions :

Thèmes :

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

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