Etats parcellaires : n° 761 à n° 847 (Le Village), n° 848 (Camp de Cavaou et la Ferraï), n° 849 à n° 854 (l'Hubac et la Faouée),...
Titre :
Etats parcellaires : n° 761 à n° 847 (Le Village), n° 848 (Camp de Cavaou et la Ferraï), n° 849 à n° 854 (l'Hubac et la Faouée), n° 855 à n° 857 (Camp de Cavaou et Farraï), 858 à n° 859 (Le Village), n° 874 à n° 878 (Le Village), n° 879 à n° 886 (l'Hubac et la Faourée), n° 887 à n° 892 (Le Village), n° 893 à n° 894 (l'Hubac et la Faourée), n° 895 à n° 896 (Les Combauds), n° 897 à n° 889 (La Palum Ouest), n° 900 à n° 901 (La Selle des Prés Hauts), n° 902 (Les Combauds), n° 903 à n° 907 (Le Village), n° 908 (Camp de Cavaou et Farraï), n° 909 à n° 912 (Le Village), n° 913 à n° 916 (Camp de Cavaou et Farraï), n° 917 à n° 995.
Date :
1934 - 1975
Contenu :
Lacunes : parcelles n° 919, n° 926 à n° 929, n° 932, n° 934 à n° 935, n° 940 à n° 954 (le Village). A noter : parcelles n° 86 à n° 874 n'existent pas sur le plan.
Cote :
2071 W 198
Inventaire d'archives :
Versement de la direction départementale des finances publiques, centre des impôts fonciers de Grasse.Informations sur le producteur :
Centre des impôts fonciers de Grasse
Informations sur l'acquisition :
| 2017-06-08 | versement numéro via 2841 Centre des impôts fonciers de Grasse |
Conditions d'accès :
Public.
Immédiate
Description physique :
0.027
Institutions :
Où consulter le document :
Archives départementales des Alpes-Maritimes
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives départementales des Alpes-Maritimes
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