Exploitation, entretien et vente des moulins sur le fleuve Hérault : instructions, délibération du conseil général de la commune,...
Titre :
Exploitation, entretien et vente des moulins sur le fleuve Hérault : instructions, délibération du conseil général de la commune, rapport, procès-verbal d'adjudication, cahiers des charges, états des moulins à farine, bail, correspondance.
Date :
1792 - 1809
Cote :
114 EDT 448
Inventaire d'archives :
Archives communales déposées de Gignac (1263-1951)Conditions d'accès :
Communicable
Lieux :
Thèmes :
Où consulter le document :
Archives départementales de l'Hérault
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives départementales de l'Hérault
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