Séance du 18 avril 1985 (Métropole).

Port de Boulogne-sur-Mer, suppression du radioalignement à 101°30' (Pas-de-Calais).

Accès eu Havre de Régneville, feu de guidage (Manche).

Baie de Cancale, balisage d'une zone de culture marine (Ille-et-Vilaine).

Chenal du Ferlas, balisage d'une zone réglementée (Côtes-d'Armor).

Port de Brest, signalisation des accès et des abords de la forme de radoub n°3 (Finistère).

Accès au port d'Etel, allumage d'un feu (Morbihan).

Golfe du Morbihan, signalisation du port du Bono (Morbihan).

Port de La Pallice, extension du port, adaptation de la signalisation maritime (Charente-Maritime).

Rive droite de la Gironde, centrale nucléaire du Blayais, signalisation des ouvrages (Gironde).

Port de plaisance de Narbonne-Plage, signalisation (Aude).

Port du Brusc, modifications des caractères du feu de la jetée est (Var).

Port d'Antibes, modification de la signalisation (Alpes-Maritimes).

Golfe d'Ajaccio, allumage d'un feu sur la balise la Guardiola, suppression de la bouée de La Botte (Corse-du-Sud).

Port de plaisance de Porto-Vecchio, mise en service d'une balise (Corse-du-Sud).