Construction d'une classe enfantine : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, devis instructif, détail...

Titre :

Construction d'une classe enfantine : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, devis instructif, détail estimatif et cahier des charges, adjudication des travaux, décompte général et réception d'œuvre, certificat d'avancement, rôle de souscription de prestation, procès-verbal de reconnaissance, procès-verbal de réception des travaux, mandats de paiement, arrêtés préfectoraux, acte d'acquisition d'un terrain, certificat d'affichage, enquête, plan, acte complétif d'origine de propriété, extrait des délibérations de la commission départementale des bâtiments civils, correspondance.