Exploitation des bois

Situer dans l’inventaire

Date :

1866 - 1898

Contenu :

Soumission au régime forestier sur la commune de Nans (1866), amodiation de la chasse (1879–1898).

Cote :

EAC6000Q5

Inventaire d'archives :

Archives communales déposées de Cuse-et-Adrisans

Où consulter le document :

Archives départementales du Doubs

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