Départements 92 à 94.

Situer dans l’inventaire

Date :

1997 - 2000

Contenu :

Haute-Seine (92), Seine-Saint-Denis (93), Val-de-Marne (94).

Cote :

20130406/182

Conditions d'accès :

Ces dossiers contiennent des informations relatives à la vie privée. Le délai de communicabilité pour l'ensemble de cet article est donc fixé à 50 ans (art. L. 213-2 du Code du patrimoine).

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