PONS (de) - en Périgord. 14 pièces

Situer dans l’inventaire

Date :

1339 - 1817

Contenu :

1) Ordonnance de Françeys de Pons, conseiller du Roi en sa Cour de Parlement à Toulouse, dans le procès d'entre le Chapitre de la Cathedrale de Cahors d'une part ; et maître Jean Cavanyer, licencié, avocat, d'autre. 25 février 1598.

2) Bail d'une métairie donné par messire Bertrand de Pons, chevalier, seigneur de Saint-Maurice, Clermont et La Mothe, fils de feu, messire Bertrand de Pons, chevalier, seigneur desdits lieux, à Léonard, Lafosse, laboureur, fils de maître Jean Lafesse, sergent royal. 16 avril 1640.

3) Reconnaissance de biens en la paroisse de Saint-Mayme, rendue par Jacques Rouvet, marchand, et ses consorts, à messire Pierre de Pons, chevalier, seigneur de Saint-Maurice, Clermont et La Mothe, fils du précédent. et pièce de procédure au sujet d'une obligation consentie par ledit messire Pierre de Pons à Pierre Couderc. 3 sept. 1677.

4) Arpentement des biens contenus dans la rente faite par noble Thomas Pons, seigneur de Clermont, à Helye, Pierre et Arnaud du Castanetz. 8 février 1686.

5) Procuration donnée par messire Louis de Pons, chevalier, marquis de Pons, seigneur de Saint-Maurice et autres lieux, maître de la garde-robe de feu le Duc de Berry, à maître Izaac d'Espagne, ancien maire de Lalinde. 15 nov. 1721.

6) Baux de métairies et du moulin de Lapeyrouse, donnés par messire Charles-Philippe de Pons, Comte de Pons, lieutenant-général des armées du Roi, baron de Cazeneuve, Castelhau de Cernet, Balizac et Villandraut, marquis de Grignols, seigneur de Saint-Maurice et autres lieux, à Pierre Campagnac, laboureur, et à Jean et autre Jean Olivier, laboureurs, père et fils, pour les métairies, et à Jean Campagnac, fils dudit Pierre, pour le moulin. 25 août 1766.

7) Quittance donnée par Emmanuel-Louis-Auguste de Pons, comte de Pons-Saint-Maurice, à Monsieur Loiseau de Bérenger, trésorier général du duc d'Orléans, de la somme de 400 livres. 1er juillet 1776.

8) Pièce de procédure d'entre maître Joseph Julien, prêtre, chantre et chanoine de l'Eglise cathédrale de Clermont, d'une part ; et maître Pierre Pons, sieur du Fau, conseiller du Roi, receveur des consignations au baillage de Salers, d'autre. 13 déc. 1706

Cote :

Dossier 47

Contexte de la notice :

Service d’archives : Archives nationales

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