Registre des délibérations et assemblées générales (13 mai 1747 - 9 février 1902).

Situer dans l’inventaire

Date :

1747 - 1902

Contenu :

"Registre des délibérations prises par messieurs les propriétaires des prés de Lattes de la Peissière, appelées des marchands, commencé le 13 mai 1747", tenu jusqu'au 9 février 1902, concernant notamment les réparations à effectuer et la répartition des impositions. Comprend des notes éparses en fin de volume.

Cote :

112 J 19

Ressources complémentaires :

112 J 11 : extraits du registre des délibérations relatifs aux travaux et à la modification de la réglementation de l'arrosage (1762-1783).

Contexte de la notice :

Service d’archives : Archives départementales de l'Hérault

Partager la page

Suivez-nous sur le réseaux sociaux et abonnez-vous à notre lettre d’information