De Tud à Bec
Date :
2005 - 2011
Contenu :
Présentation du contenu
2005-2006 ; 2010-2011.
Cote :
1610 W 96
Inventaire d'archives :
Collège Bigot de Nîmes. - Gestion et suivi des élèves : dossiers scolaires (1982-2016) - 1610 WConditions d'accès :
Délai
120 ans
Première année communicable
2132
Commentaire sur la communicabilité
50 ans à compter de la clôture du dossier ; 120 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé si présence de données à caractère médical ; 25 ans à compter du décès de l'intéressé. Immédiatement communicable à l'intéressé.
Observations :
Commentaire
Attention : seuls les noms ouvrant et clôturant la boîte ont été relevés dans l'inventaire.
Où consulter le document :
Archives départementales du Gard
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives départementales du Gard
Partager la page