Procédés et appareils de vidange
Date :
1876
Contenu :
Numéro de brevet : 110999Nombre de certificats d'addition pour ce brevet : 1Type de brevet : Brevet d'invention de 15 ansDate de dépôt : 18.01.1876Mandataire : LEPINETTE Jean-Baptiste/RABILLOUD YvinDéposant 1 : ESTABLE frères, constructeur mécanicienAdresse : Lyon, 42, rue de Sèze, 69123
Cote :
1BB110999
Inventaire d'archives :
Dossiers de brevets d'invention 1791-1901 - 1BB110001 à 1BB115000Informations sur le producteur :
Institut national de la propriété industrielle (France)
Conditions d'accès :
Librement communicable
Conditions d'utilisation :
Librement réutilisable à condition de citer la source sous la forme : Archives INPI
Langues :
français
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
Où consulter le document :
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Contexte de la notice :
Service d’archives : Institut national de la propriété industrielle (INPI)
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