Pièces 86-107. Comité d'Instruction publique de la Législative.

[1, en déficit] "Boufflers, commissaire. Projet de règlement pour l'Académie française". 9 octobre 1790.

[2, en déficit] "Toulard, député de la Haute-Garonne. Lettres d'établissement d'une Académie royale des sciences, inscriptions et belles-lettres". 13 décembre 1790.

[3, en déficit] "Société royale de médecine Paris. Nouveau plan de constitution pour la médecine en France". Sans date.

[4, en déficit] "Laugier, docteur en médecine, à Paris, rue et cul-de-sac Saint-Dominique d'Enfer, n° 6. Réponse au projet de constitution sur la médecine". 6 avril 1791.

[5, en déficit] "Société royale de médecine. Réflexions sur l'utilité des travaux d'un corps académique pour l'avancement de l'art de guérir, suivies d'un projet de règlement pour la Société de médecine ; à la suite de ce règlement est une adresse à l'Assemblée nationale sur les remèdes secrets, et un projet de réglement qui les concerne". 14 septembre 1790.

[6, en déficit] "Joullietton, médecin à Paris. Discours sur la médecine et projet de réforme dans l'exercice de cette science". 10 mai 1791.

[7, en déficit] "Présenté à l'Assemblée nationale par M. Tararget, docteur en médecine, député de la faculté de Douai, projet d'enseignement médical proposé par la faculté de Douai". 22 octobre 1790.

[8, en déficit] "28 juin 1790. L.-M. Duchesne, intendant de la maison de Madame, rue de Valois, au Lycée, à Paris. Projet pour assurer l'existence du lycée et le rendre utile à l'Europe entière". - Pièce remplacé par une note de la main dudit L.-M. Duchesne, en date du 16 Juillet. 1790.

[9, en déficit] "Ponce, intendant, Simon, secrétaire. Règlement du Musée de Paris, formé en 1780". 17 septembre 1790.

[10, en déficit] "Ponce... Simon... Mémoire sur l'utilité du Musée de Paris, adressé par cette société à l'Assemblée nationale, en lui remettant ses règlements, en vertu du décret du 20 août 1790". 17 septembre 1790.

[11] Lettre d'envoi par Desplasses, directeur du spectacle de Grenoble, d'"un ouvrage concernant les comédiens". 15 février 1791.

[12] "Mémoire sur la réforme des académies", par Duchesne, de Versailles. 21 juin 1790.

[13] "Pétition des auteurs dramatiques qui n'ont pas signé celle de Monsieur La Harpe", présentée en leur nom par Parisau, demeurant à Paris, 74 rue de Bondy. Sans date.

[14, en déficit] "Société royale d'agriculture. Projet d'association agricole et de caisses rurales à établir dans tous les départements et districts du royaume". 22 septembre 1791.

[15, en déficit] "Présentés par la majorité des membres de l'Académie royale de peinture et sculpture en assemblée délibérante, adresse et projet de statuts et règlement pour l'Académie centrale de peinture, sculpture, gravure et architecture". 1790.

[16, en déficit] "La Commune des arts, Restout, président. Réflexions sur les vices nombreux de l'organisation des académies royales de peinture, sculpture, architecture ; nécessite de fondre tous ces établissements dans un seul ayant pour titre la Commune des arts". 18 mars 1791.

[17] "Turquin, entrepreneur de l'école de natation située à la pointe de Saint-Louis : projet d'une seconde école de natation pour la ville de Paris". 1786-1791.

[18] "Maillet, procureur de la commune de Montluçon : mémoire sur la nécessité d'établir l'imprimerie dans tous les chefs-lieux du royaume, pour parvenir à un nouveau mode de procédure" ; le mémoire n'est pas joint. 17 août 1790.

[19, en déficit] "Mémoire de la Commune des Arts qui ont le dessin pour base, contre les académies de peinture, sculpture, architecture". Sans date.

[20] "Projet d'articles pour l'école gratuite de dessin" et pièces relatives à cet établissement. 1767-1790.

[21, en déficit] "Esprit des statuts et règlements de l'Académie royale de peinture et de sculpture, pour servir de réponse aux détracteurs de son régime". 15 février 1791.

[22] "Règlement du lycée de Toulouse" - Lycée national de génie, artillerie et marine arrêté par les maires et officiers municipaux le 9 octobre 1790.

[23] Vues de Pierre-Nicolas Sarrazin, costumier, membre du Point-Central des arts et métiers, citoyen de la section Monconseil, sur l'enseignement des professions les plus utiles à la société. Sans date.

[24, en déficit] "Dubois, secrétaire, rue Saint-André-des-Arts n° 40 : adresse et projet de règlement présentés à l'Assemblée nationale par l'assemblée générale de l'académie de chirurgie". 10 août 1790.

[25, en déficit] "Académie de peinture de Paris : projet sur le mode de distribution des récompenses et encouragements pour les arts de peinture, sculpture et gravure, et tableau des travaux d'encouragement". 14 mai [sans mention d'année].

[26] "Considérations sur les décrets de l'Assemblée nationale des 30 et 31 janvier 1791, concernant les arts de peinture, sculpture, etc.," par Vincent, de l'Académie de peinture. Sans date.