Département de la Haute-Loire, direction de l'attractivité et du développement des territoires, direction déléguée développement...
Titre :
Département de la Haute-Loire, direction de l'attractivité et du développement des territoires, direction déléguée développement durable et sports (sous-série 2200 W)
Date :
1998 - 2012
Contenu :
Présentation du contenu
Gestion des déchets (1998-2012). Energie renouvelable (2007-2010).
Cote :
2200 W 1-4
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2022
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Département de la Haute-Loire. Direction de l'attractivité et du développement des territoires. Direction déléguée développement durable et sports
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 29 juin 2021
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive
Conditions d'accès :
Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Selon la réglementation en vigueur
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments: 4 articles
Métrage linéaire: 0,60
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_2200W
Institutions :
Thèmes :
Type de document :
Où consulter le document :
Archives départementales de la Haute-Loire
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives départementales de la Haute-Loire
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