Ministère de l’Industrie ; direction générale de l’énergie et des matières premières. Archives du secrétariat général (1979-2008)
Date :
1979 - 2008
Cote :
20090031/1-20090031/41
Publication :
Archives Nationales (France)
2009
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Secrétariat général (direction générale de l'énergie et des matières premières)
Informations sur l'acquisition :
Versé aux Archives nationales en 2009.
Historique de conservation :
Ce versement a été récupéré, sans procédure particulière, par la Mission des Archives nationales auprès du ministère de l'Équipement
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
13.60 mètres linéaires (41 articles).
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_028679
Institutions :
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives nationales
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