Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Garnier, Charles (16.. - 17.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

25 mai 1666

Date de décès :

8 février 1703

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Garnier, Charles

63 contenus liés

Charles Garnier.

Cote : 407

Fonds : Fonds Charles Chassé (97 J)
Déclaration concernant Etiennette Pichon, veuve de Charles Garnier, procureur au Châtelet.

Cote : MC/ET/XIX/150

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Contrat de mariage entre maître Claude Franquelin, procureur au Châtelet, et Geneviève Garnier, fille de maître Charles Garnier, procureur a...

Cote : MC/ET/XIX/76

Période : 1535 - 1535

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Contrat de mariage du sieur Charles Garnier et la demoiselle Louise Bougard

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Victor RAFFENEAU de LILLE, 21 juillet 1767 - 30 mai 1799 (étude XXI)
Inventaire après décès de Charles Garnier

Période : 1782 - 1782

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Victor RAFFENEAU de LILLE, 21 juillet 1767 - 30 mai 1799 (étude XXI)
Dépôt acte célébration de mariage entre le sieur Charles Garnier, veuf majeur de Marie Geneviève Lefèvre, et Louise Bougard, fille majeure, ...

Cote : MC/ET/XXI/498

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Victor RAFFENEAU de LILLE, 21 juillet 1767 - 30 mai 1799 (étude XXI)
Contrat de mariage entre maître Charles Garnier, avocat au Parlement, à Paris, et Catherine Le Peultre, fille de Christophe Le Peultre, marc...

Cote : MC/ET/XXXIII/55

Période : 1570 - 1570

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 1569 - 1573 (étude XXXIII)
GARNIER, Charles

Période : 1923 - 1928

Fonds : Commandes et achats d'oeuvres d'art par l'État (XXe siècle)
GARNIER, Charles

Cote : F/19/3078

Période : 1904 - 1904

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des personnats (cures de première classe) (an XII-1906)
1485, 28 décembre. Bail par Antoine de Franquefort, marchand-et-bourgeois-de-Paris, Robine, sa femme, veuve de Guillaume Poictevin, épicier ...

Cote : MC/ET/VIII/19

Période : 1485 - 1485

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)

Garnier, Charles (16.. - 17.. ; notaire ; exerce à Paris)

63 contenus liés

Liens