Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Direction des services agricoles

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1940-1943

Cote : 49 W 2

Période : 1940 - 1943

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
1940-1943

Cote : 49 W 3

Période : 1940 - 1943

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Registre des affectés spéciaux concernant les artisans ruraux.

Cote : 49 W 8

Période : 1939 - 1939

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Registre des affectés spéciaux concernant les tailleurs d'arbres.

Cote : 49 W 10

Période : 1940 - 1940

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Recensement de groupements professionnels agricoles (1941-1942) ; enquête sur les exploitations et les terres ab...

Cote : 49 W 16

Période : 1940 - 1942

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Enquête sur les exploitations et les terres abandonnées (1940) ; recensement du bétail et des animaux de ferme d...

Cote : 49 W 17

Période : 1940 - 1941

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Protection des végétaux

Cote : 49 W 20

Période : 1940 - 1943

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Cotisations détaillées.

Cote : 49 W 22

Période : 1940 - 1941

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Cotisations mensuelles.

Cote : 49 W 23

Période : 1941 - 1941

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Journal de droits concernant les cartes professionnelles.

Cote : 49 W 24

Période : 1941 - 1943

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Céréales et blé.

Cote : 49 W 29

Période : 1940 - 1942

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Beurre et fromages.

Cote : 49 W 30-32

Période : 1942 - 1943

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Cahier d'enregistrement des importations de fromages.

Cote : 49 W 31

Période : 1942 - 1943

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Correspondance.

Cote : 49 W 36

Période : 1943 - 1944

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Cahier d'enregistrement des importations en porcelets effectuées par les particuliers et certificats de besoin.

Cote : 49 W 39

Période : 1944 - 1945

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Cahier d'enregistrement des importations et exportations en bétail.

Cote : 49 W 43

Période : 1942 - 1942

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Cahier d'enregistrement des importations et exportations en bétail.

Cote : 49 W 44

Période : 1943 - 1943

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Cahier d'enregistrement des exportations du département d'après les états des commissions du ravitaillement géné...

Cote : 49 W 46

Période : 1942 - 1942

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Cahier d'enregistrement des stocks de caillettes.

Cote : 49 W 48

Période : 1943 - 1944

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Cahier d'enregistrement du courrier ''''arrivée''''.

Cote : 49 W 51

Période : 1941 - 1945

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Cahier de documentation relatif au service.

Cote : 49 W 52

Période : 1941 - 1941

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Cahier d'impositions mensuelles.

Cote : 49 W 55

Période : 1944 - 1944

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Cahier de frais de déplacement.

Cote : 49 W 59

Période : 1944 - 1945

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Correspondance, arrêtés.

Cote : 49 W 63

Période : 1940 - 1941

Fonds : 49 W Direction des services agricoles
Comité central des groupements interprofessionnels laitiers.

Cote : 49 W 64-69

Période : 1940 - 1946

Fonds : 49 W Direction des services agricoles

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