Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Languedoc-Roussillon. Agence régionale de santé (Gard)

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Election au Conseil départemental de l'ordre des kinésithérapeutes

Cote : 1712 W 3

Période : 2006 - 2006

Fonds : Agence régionale de la santé, délégation du Gard. - Contrôle des professions médicales, para-médicales et sociales (1894-2012) - 1712 W
Exercice illégal de la médecine

Cote : 1712 W 4-5

Période : 1894 - 2012

Fonds : Agence régionale de la santé, délégation du Gard. - Contrôle des professions médicales, para-médicales et sociales (1894-2012) - 1712 W
Exercice illégal de la profession d'infirmier : procès-verbaux de dépôt de plaintes, correspondance, copies des lettres des plaignant (1983-...

Cote : 1712 W 4

Période : 1983 - 1999

Fonds : Agence régionale de la santé, délégation du Gard. - Contrôle des professions médicales, para-médicales et sociales (1894-2012) - 1712 W
Vol et falsification de diplôme : courriers informant la perte ou le vol d'un diplôme, copies des diplômes

Cote : 1712 W 5

Période : 1985 - 1994

Fonds : Agence régionale de la santé, délégation du Gard. - Contrôle des professions médicales, para-médicales et sociales (1894-2012) - 1712 W
2004-2006

Cote : 1712 W 8

Période : 2004 - 2006

Fonds : Agence régionale de la santé, délégation du Gard. - Contrôle des professions médicales, para-médicales et sociales (1894-2012) - 1712 W
Transports sanitaires : dossiers d'agrément d'entreprises ayant cessé leurs activités

Cote : 1712 W 11-49

Période : 1894 - 2012

Fonds : Agence régionale de la santé, délégation du Gard. - Contrôle des professions médicales, para-médicales et sociales (1894-2012) - 1712 W
Cessations de 1974 à 1989

Cote : 1712 W 11

Période : 1974 - 1990

Fonds : Agence régionale de la santé, délégation du Gard. - Contrôle des professions médicales, para-médicales et sociales (1894-2012) - 1712 W
Cessations de 1990 à 1991

Cote : 1712 W 12

Période : 1975 - 1996

Fonds : Agence régionale de la santé, délégation du Gard. - Contrôle des professions médicales, para-médicales et sociales (1894-2012) - 1712 W
Aigues-Mortes, Aigues-mortaises de transports (1974-1993) ; Bellegarde, Ambulances du soleil (1990-1993) ; Générac, ambulances Lopez (1991-1...

Cote : 1712 W 14

Période : 1974 - 1993

Fonds : Agence régionale de la santé, délégation du Gard. - Contrôle des professions médicales, para-médicales et sociales (1894-2012) - 1712 W
Nîmes, Inter-ambulances (1988-1993); Nîmes, Ambulance de l'aire (1982-1993) ; Nîmes, ambulances Charrière (1988-1993) ; Nîmes, ambulances De...

Cote : 1712 W 15

Période : 1981 - 1993

Fonds : Agence régionale de la santé, délégation du Gard. - Contrôle des professions médicales, para-médicales et sociales (1894-2012) - 1712 W

Languedoc-Roussillon. Agence régionale de santé (Gard)

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