Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gard (France). Direction départementale des territoires et de la mer

Source :

Wikidata : direction départementale des territoires et de la mer du Gard

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Marché n° 9641021 : Aménagement des RN86 et 580 entre Pont St Esprit et A9 Roquemaure.APSI et DUP Marché d'études -Marché n° 9641014 : Conve...

Cote : 1526 W 64

Période : 1996 - 1996

Fonds : Travaux publics (1974-2006) - 1526 W
Inondations

Cote : 1526 W 197

Période : 1973 - 2006

Fonds : Travaux publics (1974-2006) - 1526 W
Marché n° 8230007 : Aménagement du littoral Languedoc Roussillon. Gard

Cote : 1526 W 197

Période : 1982 - 1982

Fonds : Travaux publics (1974-2006) - 1526 W
Ouvrages d'art

Cote : 1526 W 29, 46, 49, 51, 54, 72, 104, 107, 111, 126, 135, 139-140, 152, 174-175, 192, 194-195, 201, 205, 217-218, 221-222, 224, 228-229, 231, 235, 239, 242-243, 249-250, 261-262, 264, 266-270, 291, 306, 310

Période : 1973 - 2006

Fonds : Travaux publics (1974-2006) - 1526 W
Marché n° 9741034 notifié le 14/01/1998 : Réparation du pont sur le canal du Rhône à Sète (MELT). Equipement

Cote : 1526 W 29

Période : 1998 - 1998

Fonds : Travaux publics (1974-2006) - 1526 W
Marché n° 9440022 notifié le 18/1/1994 : RN106 Ouvrage d'Art

Cote : 1526 W 46

Période : 1994 - 1994

Fonds : Travaux publics (1974-2006) - 1526 W
Marché n° 9440016 notifié en 1995 : Franchissement du Gardon au pont de Ners - RN106 : Aménagement 2x2 voies entre Alès et Boucoiran : Dossi...

Cote : 1526 W 49

Période : 1995 - 1996

Fonds : Travaux publics (1974-2006) - 1526 W
Marché n° 9440029 : RN106 Alès-Boucoiran. Construction de l'OA N°4 Pont sur l'Avéne (MELT)

Cote : 1526 W 51

Période : 1994 - 1994

Fonds : Travaux publics (1974-2006) - 1526 W
Marché n° 9440040 : RN106 Ouvrages d'Art La Treille, la Lègue Nord

Cote : 1526 W 54

Période : 1994 - 1994

Fonds : Travaux publics (1974-2006) - 1526 W
Marché n° 9941011 : Construction du Pont de St Gilles. RN572 : chaussées

Cote : 1526 W 72

Période : 1999 - 1999

Fonds : Travaux publics (1974-2006) - 1526 W

Gard (France). Direction départementale des territoires et de la mer

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