Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Cote : 19850336/19

Période : 1949 - 1979

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Cabinet du directeur (1949-1979)
Bases aériennes | Rapport intérimaire du Comité d'étude du coût des infrastructures aéroportuaires, juillet 1968, 100 p. Complète la liasse ...

Cote : 19850336/20

Période : 1949 - 1979

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Cabinet du directeur (1949-1979)
Bases aériennes | Pistes légères, rapport de l'IGAC, P. Carour, fév. 1971, 11 p. | DBA/Questions de personnel, stage, avancement de contract...

Cote : 19850336/21

Période : 1949 - 1979

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Cabinet du directeur (1949-1979)
Transport aérien | Traité de Rome : | - application aux transports aériens de l'art. 48, 1974. | - Activité du SEEP, liste des études, 1974-...

Cote : 19850336/22

Période : 1949 - 1979

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Cabinet du directeur (1949-1979)
Transport aérien | UTA. | Conseil d'Administration, 1968. Complète la liasse TRAC 26861 (221 T 365). | Compagnies de 3ème niveau. | - Contrô...

Cote : 19850336/23

Période : 1949 - 1979

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Cabinet du directeur (1949-1979)
Restructuration de l'industrie aéronautique | Groupe de travail interministériel sur la réorganisation de l'industrie aérospatiale, rapport ...

Cote : 19850336/24

Période : 1949 - 1979

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Cabinet du directeur (1949-1979)
Formation aéronautique | Attributions et organisation du service (1971-1972). | Divers : généralités relatives à la formation aéron. (1970-1...

Cote : 19850336/25

Période : 1949 - 1979

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Cabinet du directeur (1949-1979)
Formation aéronautique | - Travail aérien, 1971-1976. | - Titre spécial "pilote agricole" | - remorquage en banderole publicitaire. | - Avio...

Cote : 19850336/26

Période : 1949 - 1979

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Cabinet du directeur (1949-1979)
Affaire de personnel | Relations avec les syndicats, 1968-1975. (syndicat national : | des officiers mécaniciens de l'aviation civile, | des...

Cote : 19850336/27

Période : 1949 - 1979

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Cabinet du directeur (1949-1979)
Affaires de personnel | Commission Janot : (R. Janot, conseiller d'Etat), commission chargée de l'étude des problèmes du personnel navigant....

Cote : 19850336/28

Période : 1949 - 1979

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Cabinet du directeur (1949-1979)

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