Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roche, Jean

241 contenus liés

Testament de Jean Roche, sellier.

Cote : MC/ET/XIX/152

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Testament concernant Jean ROCHE, sellier, de M. le connétable, natif de Coignac en Angoumois.

Cote : MC/ET/XIX/152

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
. LE GENIE RURAL : HISTORIQUE, GENERALITES

Cote : 19880333/1-19880333/9

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
: Documents antérieurs à la création de la Direction de l'hydraulique et des améliorations agricoles | Circulaires du ministère des Travaux ...

Cote : 19880333/1

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
. Direction de l'hydraulique et des améliorations agricoles, 1902-1932 | : Création | Première réunion de la commission d'organisation (créé...

Cote : 19880333/2

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
: Direction des Eaux et du Génie rural, 1930-1939 | : Généralités | . Voeux des Conseils généraux du Gard, de l'Hérault, du Rhône, des Vosge...

Cote : 19880333/3

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
. Le Génie rural pendant la Seconde Guerre mondiale, 1940-1944 | Notes et rapports : | Les activités du service départemental du Génie rural...

Cote : 19880333/4

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
, 1944-1945. Génie rural - Libération | Correspondance, notes diverses. A noter : réorganisation du service du Génie rural en Alsace-Lorrain...

Cote : 19880333/5

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
: Notes, rapports, études, 1944-1945. Direction générale du Génie rural et de l'hydraulique agricole | : A noter | La planification des trav...

Cote : 19880333/6

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
. Réorganisation du ministère de l'Agriculture. Réforme des structures du service du Génie rural | Rapports, notes, projet de décret concern...

Cote : 19880333/7

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
: Conflits d'attributions entre le Génie rural et les Ponts-et-chaussées, 1932-1967 | Travaux d'alimentation en eau potable : dossier de pre...

Cote : 19880333/8

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
: La formation et le rôle des ingénieurs du Génie rural | Cours de pratique administrative, 1951. Conférence sur la formation en France des ...

Cote : 19880333/9

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
, 1930-1978. CARRIERE DE JEAN ROCHE

Cote : 19880333/10-19880333/160

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
, 1930-1940. Direction des Eaux et du Génie rural. Circonscription de Lyon (Ain-Rhône-Savoie-Haute-Savoie)

Cote : 19880333/10-19880333/15

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
. Travaux d'équipement rural : textes réglementaires, instructions techniques, formulaires | Modalités de passation des marchés, appels d'of...

Cote : 19880333/10

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
. Alimentation en eau potable des campagnes de l'Ain | Liste des projets subventionnés, 1927-1935. | Projets d'adduction d'eau des communes ...

Cote : 19880333/11

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
. Electrification des campagnes | Circulaires, textes réglementaires. Modèles d'actes, formulaires. | Dossier d'Annecy-le-Vieux (Haute-Savoi...

Cote : 19880333/12

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
. Construction de coopératives laitières

Cote : 19880333/13-19880333/15

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
Documentation administrative et technique recueillie par Jean Roche. Formulaires, textes réglementaires, statuts de différentes coopératives...

Cote : 19880333/13

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
Dossiers techniques des fromageries de Saint-Denis-lès-Bourg (Ain), de Corveissiat (Ain). Plan de la coopérative de Flumet (Haute-Savoie), 1...

Cote : 19880333/14

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
Catalogues et publicités de fabricants d'équipements pour l'industrie laitière, 1930-1939. | Photographies et cartes postales des coopérativ...

Cote : 19880333/15

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
, . Direction des Eaux et du Génie rural, 1940-1942, puis Direction générale du Génie rural et de l'hydraulique agricole : Echelon de Vichy ...

Cote : 19880333/16-19880333/38

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
. Organisation corporative de l'Agriculture | Recueil de textes législatifs et réglementaires, 1940-1944.

Cote : 19880333/16

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
, 1940-1944. Organisation de la Direction générale du Génie rural | Organisation de l'administration centrale et des circonscriptions : note...

Cote : 19880333/17

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
. L'organisation documentaire à la Direction du Génie rural | Répertoire des instructions et circulaires concernant le Génie rural. Système ...

Cote : 19880333/18

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)

Roche, Jean

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