Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chaix

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Cimetière Chaix [ Auteur ] Paris

Cote : 11 Fi 9

Période : 1868 - 1868

Fonds : 11Fi - Cartes et plans hors Pontoise 1600-1900
Demande de Chaix pour construire une villa, 129 avenue Cyrille Besset.

Cote : 2 T 459-858

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Permis de démolir n° 653/67

Cote : 4 W 3388

Période : 1967 - 1967

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Demande de Chaix pour construire une villa, boulevard Gustave Desplaces, lotissement Arson.

Cote : 2 T 470-1196

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Familles alliées : Jouve et Mayence (Grenoble) ; Lambert, Chaix et Prompsal (Drôme) : correspondance, actes notariés, pièces diverses.

Cote : 150 J 4

Période : 1602 - 1885

Fonds : Répertoire d'un fonds d'archives familliales du Briançonnais.
Perfectionnement et formation continue à la Chambre de commerce et d'industrie du Cantal à Aurillac : les participants. Assemblée générale d...

Cote : 31 NUM 35106-35125

Fonds : Journal "La Montagne" Photographies
Archives de familles

Période : 1541 - 2000

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Famille Grasset, puis Grasset-Morel

Période : 1541 - 2000

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Généalogie.

Cote : 157 J 1

Période : 1870 - 1990

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Amédée Grasset (1807-1883) et Emilie Bédaride (1811-1883) [I]

Période : 1541 - 2000

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)

Chaix

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