Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Comédie-Française (Paris)

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: 1)- Correspondance TS2 | 02 janvier 1986 - 30 juin 1986 | 02 juillet 1986 - 31 décembre 1986 | 01 janvier 1987 - 30 juin 1987 | 01 juillet...

Cote : 19940551/1

Période : 1970 - 1992

Fonds : Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau Institutions théâtrales (1970-1992)
2)- : Généralités | a)- : Correspondances diverses avec les syndicats (1981) | - Syndicat des artistes du spectacle (SYDAS) | - Syndic...

Cote : 19940551/2

Période : 1970 - 1992

Fonds : Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau Institutions théâtrales (1970-1992)
V)- : C.C.E. (Commission consultative d'exploitation)

Cote : 19940551/2-19940551/3

Période : 1970 - 1992

Fonds : Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau Institutions théâtrales (1970-1992)
- Théâtres dramatiques nationaux de : l'Odéon, Chaillot, l'Est parisien, Strasbourg Comédie française (comité d'administration - régime spéc...

Cote : 19940551/2

Période : 1970 - 1992

Fonds : Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau Institutions théâtrales (1970-1992)
- Investissements pour les travaux des T.N de 1982 à 1990 : Budget - Subventions accordées - Logements et transactions immobilières, Contrat...

Cote : 19940551/3

Période : 1970 - 1992

Fonds : Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau Institutions théâtrales (1970-1992)
VI)- : Théâtres nationaux

Cote : 19940551/4-19940551/10

Période : 1970 - 1992

Fonds : Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau Institutions théâtrales (1970-1992)
a)- : Comédie française

Cote : 19940551/4-19940551/7

Période : 1970 - 1992

Fonds : Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau Institutions théâtrales (1970-1992)
- Situation financière et comptable, balances et comptes analytiques de 1988 à 1992 | - Budgets - Comptes financiers de 1987 à 1990

Cote : 19940551/4

Période : 1970 - 1992

Fonds : Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau Institutions théâtrales (1970-1992)
- Conventions collectives de 1973 | Renouvellements, mises à jour de 1981 à 1985 | - Revendication du personnel (1984-1985) | Négociation an...

Cote : 19940551/5

Période : 1970 - 1992

Fonds : Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau Institutions théâtrales (1970-1992)
C.R.E.F. (Caisse de retraite de la Comédie française) | - Statut de la caisse (1979-1980) Modification des statuts, décret du 16 novembre 19...

Cote : 19940551/6

Période : 1970 - 1992

Fonds : Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau Institutions théâtrales (1970-1992)
- Activités de la C.F. (suite) de 1976 à 1988

Cote : 19940551/7

Période : 1970 - 1992

Fonds : Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau Institutions théâtrales (1970-1992)
b)- : Théâtre de l'Odéon - Théâtre de l'Europe | - Statuts de 1983 à 1989 | - Budgets exercices (1987-1988) | - Comptes financiers, exerc...

Cote : 19940551/8

Période : 1970 - 1992

Fonds : Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau Institutions théâtrales (1970-1992)
c) - : Théâtre national de Chaillot | - Statut - Définition du fonctionnement, budget/gestion existant et nouvelles propositions | - Budg...

Cote : 19940551/9

Période : 1970 - 1992

Fonds : Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau Institutions théâtrales (1970-1992)
e)- : Théâtre national de Strasbourg | - Budget d'installation et de fonctionnement, des ateliers, du théâtre, pour l'exercice 1981 | - B...

Cote : 19940551/10

Période : 1970 - 1992

Fonds : Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau Institutions théâtrales (1970-1992)
VII) - : Décentralisation, des centres dramatiques nationaux

Cote : 19940551/10-19940551/23

Période : 1970 - 1992

Fonds : Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau Institutions théâtrales (1970-1992)
- Contrats de décentralisation des C.D.N. entre, d'une part le ministre de la Culture et d'autre part les directeurs de théâtres ou de centr...

Cote : 19940551/10

Période : 1970 - 1992

Fonds : Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau Institutions théâtrales (1970-1992)
a)- ., dans le cadre de l'action du ministère de la Culture, en matière de décentralisation dramatique et notamment en milieu rural. (Doss...

Cote : 19940551/11-19940551/20

Période : 1970 - 1992

Fonds : Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau Institutions théâtrales (1970-1992)
- Budgets et subventions (1981)

Cote : 19940551/11

Période : 1970 - 1992

Fonds : Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau Institutions théâtrales (1970-1992)
- Budgets (1982-1983)

Cote : 19940551/12

Période : 1970 - 1992

Fonds : Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau Institutions théâtrales (1970-1992)
- Budgets (1984-à 1986)

Cote : 19940551/13

Période : 1970 - 1992

Fonds : Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau Institutions théâtrales (1970-1992)
- Budgets (1987 à 1990

Cote : 19940551/14

Période : 1970 - 1992

Fonds : Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau Institutions théâtrales (1970-1992)
- Bilans - Comptes d'exploitation (1981-1982)

Cote : 19940551/15

Période : 1970 - 1992

Fonds : Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau Institutions théâtrales (1970-1992)
- Bilans 1983 " 1984 (de Angers à Montpellier)

Cote : 19940551/16

Période : 1970 - 1992

Fonds : Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau Institutions théâtrales (1970-1992)
- Bilans 1984 (de Nancy à Villeurbanne) " 1986 (de Amiens à Lyon)

Cote : 19940551/17

Période : 1970 - 1992

Fonds : Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau Institutions théâtrales (1970-1992)
- Bilans 1986 (de Marseille à Villeurbanne) " 1987

Cote : 19940551/18

Période : 1970 - 1992

Fonds : Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau Institutions théâtrales (1970-1992)

Comédie-Française (Paris)

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