Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gérard, Pierre

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1767-1771

Cote : 1 E 4677

Période : 1753 - 1780

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1768-1769

Cote : 1 E 4669

Période : 1753 - 1780

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1769-1771

Cote : 1 E 4670

Période : 1753 - 1780

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1771-1773

Cote : 1 E 4671

Période : 1753 - 1780

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1772-1776

Cote : 1 E 4678

Période : 1753 - 1780

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1773-1775

Cote : 1 E 4672

Période : 1753 - 1780

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1775-1777

Cote : 1 E 4673

Période : 1753 - 1780

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1777-1780

Cote : 1 E 4674

Période : 1753 - 1780

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Gérard, Pierre

Cote : 1 E 4744-4755, 4795

Période : 1678 - 1719

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1678-1679

Cote : 1 E 4744

Période : 1678 - 1719

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Gérard, Pierre

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