Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Leclerc, Jean-Pierre

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Procuration d’Antoine Jean Terray et de Marie Nicole Perreney de Grosbois, son épouse, rue de Jouy, paroisse Saint-Gervais, à Jean Pierre Le...

Cote : MC/ET/XLVIII/347

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)
I. ARCHIVES DES DIRECTEURS,

Cote : 19930358/1-19930358/45

Période : 1947 - 1991

Fonds : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Théâtre national de l'Opéra de Paris (1947-1991)
A. DOSSIERS COMMUNS AUX DIFFERENTS DIRECTEURS,

Cote : 19930358/1-19930358/10

Période : 1947 - 1991

Fonds : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Théâtre national de l'Opéra de Paris (1947-1991)
1. BUDGET ET GENERALITES,

Cote : 19930358/1-19930358/2

Période : 1947 - 1991

Fonds : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Théâtre national de l'Opéra de Paris (1947-1991)
- Note relative au contrôle interne de la gestion administrative, financière et comptable de la RTLN, mars 1976. | - Contrats d'assurances p...

Cote : 19930358/1

Période : 1947 - 1991

Fonds : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Théâtre national de l'Opéra de Paris (1947-1991)
- Budget 1984 : exécution du budget, notes au contrôleur d'Etat et au Ministre du Budget. Synthèse du budget artistique. Note concernant l'e...

Cote : 19930358/2

Période : 1947 - 1991

Fonds : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Théâtre national de l'Opéra de Paris (1947-1991)
2. CONVENTIONS COLLECTIVES,

Cote : 19930358/3-19930358/6

Période : 1947 - 1991

Fonds : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Théâtre national de l'Opéra de Paris (1947-1991)
- Textes des conventions collectives toutes catégories, 1971-1977, 1979-1982. | - Renégociation : notes entre le Président du TNOP et le Min...

Cote : 19930358/3

Période : 1947 - 1991

Fonds : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Théâtre national de l'Opéra de Paris (1947-1991)
- Renégociation (suite) : correspondance entre syndicats, ministères et Direction du TNOP, note de synthèse sur les conditions de travail da...

Cote : 19930358/4

Période : 1947 - 1991

Fonds : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Théâtre national de l'Opéra de Paris (1947-1991)
- Négociations : correspondance avec les ministères et les syndicats, constats d'accords par catégories, 1984. | - Négociations : correspond...

Cote : 19930358/5

Période : 1947 - 1991

Fonds : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Théâtre national de l'Opéra de Paris (1947-1991)

Leclerc, Jean-Pierre

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