Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Charles-Emmanuel II cède au couvent le terrain près du Palais et espère que les syndics feront de même pour un terrain sis près de l'hôpital...

Cote : GG 23-2

Période : 1655 - 1655

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Charles-Emmanuel II notifie à la ville qu'il donne au couvent, pour y bâtir une église, une partie du terrain destiné aux magasins du sel.

Cote : GG 23-3

Période : 1657 - 1657

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Entretien du monastère.

Cote : 1 P 3-3/2

Période : 1826 - 1840

Fonds : Série P - Cultes à Nice
Réponses des congrégations de religieuses.

Cote : 1 P 3-10/3

Période : 1877 - 1878

Fonds : Série P - Cultes à Nice
Demandes d'autorisation pour les établissements possédés à Nice (1901-1933). Bon-Pasteur : acquisition d'un immeuble appartenant à la baronn...

Cote : 1 P 8

Période : 1901 - 1922

Fonds : Série P - Cultes à Nice
Convention entre le couvent et la ville pour la construction d'un canal passant sous l'église.

Cote : GG 23-1

Période : 1654 - 1654

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Lettre du général des finances relative aux revenus du couvent.

Cote : GG 23-4

Période : 1667 - 1667

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Procès entre le couvent et Philippe-François Tassia, propriétaire d'un bien mitoyen au couvent à la Buffa.

Cote : GG 23-6

Période : 1765 - 1765

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Visitandines

Période : 1789 - 1841

Fonds : Série P - Cultes à Nice
Affaires financières.

Cote : 1 P 3-3/3

Période : 1789 - 1830

Fonds : Série P - Cultes à Nice

Ordre de la Visitation Sainte-Marie

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