Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Electricité de France-Gaz de France (EDF-GDF)

Source :

Wikidata : EDF Gaz de France Distribution

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Dossier Apprederisse, A. Bâtiment administratif, entrepôts et logements pour EDF, Bitche (Moselle)

Cote : DAU-APPAL-70

Période : 1970 - 1970

Fonds : Dossiers d'œuvres de la direction de l'Architecture et de l'Urbanisme (DAU)
[Ensemble unique de dossiers]

Cote : 1

Période : 1970 - 1970

Fonds : Dossiers d'œuvres de la direction de l'Architecture et de l'Urbanisme (DAU)
Sans titre

Cote : 133 IFA 6/2

Période : 1970 - 1970

Fonds : Dossiers d'œuvres de la direction de l'Architecture et de l'Urbanisme (DAU)
Dossier ATEA-SETAP. Centre de distribution mixte EDF-GDF, Cergy-Pontoise (Val-d'Oise)

Cote : DAU-ATEA-70

Période : 1970 - 1976

Fonds : Dossiers d'œuvres de la direction de l'Architecture et de l'Urbanisme (DAU)
[Ensemble unique de dossiers]

Cote : 1

Période : 1970 - 1976

Fonds : Dossiers d'œuvres de la direction de l'Architecture et de l'Urbanisme (DAU)
Sans titre

Cote : 133 IFA 12/2

Période : 1970 - 1976

Fonds : Dossiers d'œuvres de la direction de l'Architecture et de l'Urbanisme (DAU)
Energie Gaz-Electricité, gestion : avenant du contrat de concession du service de distribution d'énergie calorifique, contrat de concession ...

Cote : 667 W 7

Période : 1991 - 2001

Fonds : 667W
Energie Gaz-Electricité, gestion : compte-rendu annuel concernant le gaz (2000) ; redevance Electricité de France EDF pour l'occupation du d...

Cote : 667 W 8

Période : 1912 - 2001

Fonds : 667W
Energie Gaz-Electricité, gestion : courriers d'Electricité et de Gaz de France EDF-GDF (2001), copie du traité concernant le gaz avec avenan...

Cote : 667 W 9

Période : 1992 - 2001

Fonds : 667W
Laurent Bouillet, Société anonyme pour la Construction et l'entretien des routes, établisements Roppenneck, Ascenseurs Otis, Sercam, Soprema...

Cote : 166 J 5

Période : 1962 - 1967

Fonds : Fonds des Frères des Écoles chrétiennes, Institution Saint-Joseph de Nancy-Laxou

Electricité de France-Gaz de France (EDF-GDF)

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