Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dalmas, Marcel (1892-1950)

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Demande de Meyer pour transformer un magasin, 8 rue Alphonse Karr.

Cote : 2 T 565-624

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Roch Giacinti pour construire deux garages, lotissement du Parc Louisa, boulevard Carnot.

Cote : 2 T 444-418

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Savornin pour construire 2 annexes à sa villa , rue Rossini.

Cote : 2 T 446-475

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Veron frères pour modifier la façade du magasin et modifier intérieurement le dit magasin, 1 avenue Malausséna.

Cote : 2 T 465-1046

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Joseph Aletti pour construire un hôtel, rue du Congrès

Cote : 2 T 478

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Construction de la société immobilière du Palais vénitien de Nice. Coupe parallèle à la promenade.

Cote : 2 T 478-178/3

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Rez de chaussée.

Cote : 2 T 478-178/12

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Barthès pour construire une maison, Parc Liserb, quartier Cimiez.

Cote : 2 T 474-77

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Gery pour surélever d'un étage un immeuble, 10 rue Gounod.

Cote : 2 T 476-127

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Giacinti pour construire un bâtiment à usage de magasins, à l'angle des rues Chauvain et Gioffredo.

Cote : 2 T 511-315

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)

Dalmas, Marcel (1892-1950)

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