Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Charles-Emmanuel II (duc de Savoie ; 1634-1675)

Résumé de votre recherche :

Ville de Nice

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

8 contenus liés

Révocation par Charles-Emmanuel II de tout édit autorisant l'exportation de vivres de Nice.

Cote : HH 2-27

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
Correspondance relative aux conditions posées par Charles-Emmanuel II, à l'agrément de Ferrand comme consul de France à Nice.

Cote : HH 101-21

Période : 1675 - 1675

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
Déclaration de Charles-Emmanuel II accordant la franchise de la traite pour les vivres importés de Piémont à Nice en vue de la consommation ...

Cote : HH 2-31

Période : 1653 - 1654

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
Déclarations de Charles-Emmanuel Ier, Victor-Amédée Ier et Charles-Emmanuel II, et notifications de la chambre des comptes exemptant de la t...

Cote : HH 79-1

Période : 1627 - 1658

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
Ordre de Charles-Emmanuel II au gouverneur d'agir avec sévérité contre les accapareurs coupables de monopole.

Cote : HH 5-4

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
Établissement par Charles-Emmanuel II d'un maître de poste à Nice avec des privilèges identiques à ceux des autres officiers de ce genre dan...

Cote : HH 95-7

Période : 1675 - 1675

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
Félicitations adressée par Charles-Emmanuel II aux syndics pour la création de la Compagnie de la Bourse publique.

Cote : HH 95-9

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
Confirmation par Charles-Emmanuel II de la possibilité de percevoir le droit de Villefranche sans aborder au port de cette ville.

Cote : HH 101-16

Période : 1646 - 1646

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution

Charles-Emmanuel II (duc de Savoie ; 1634-1675)

8 contenus liés

Liens