Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

McKenna, Reginald (1863-1943)

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Joseph Chappey

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Allemagne. Réparations de la Première guerre mondiale. Second comité des experts (Comité McKenna)

Période : 1924 - 1924

Fonds : Répertoire numérique du fonds Joseph Chappey
Second comité des experts - première partie

Cote : F/DELTA/RES/0400/0

Période : 1924 - 1924

Fonds : Répertoire numérique du fonds Joseph Chappey
La situation économique de l'Allemagne après la guerre

Période : 1924 - 1924

Fonds : Répertoire numérique du fonds Joseph Chappey
Travaux du Comité des garanties, 1921-1922

Période : 1924 - 1924

Fonds : Répertoire numérique du fonds Joseph Chappey
Premier comité des Experts : procès-verbal de la 3e séance et conclusions. Du 11 février 1924

Période : 1924 - 1924

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Constitution par la Commission des Réparations des deux comités des experts et documents sur les experts

Période : 1924 - 1924

Fonds : Répertoire numérique du fonds Joseph Chappey
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Période : 1924 - 1924

Fonds : Répertoire numérique du fonds Joseph Chappey
Le Gouvernement allemand et les experts

Période : 1924 - 1924

Fonds : Répertoire numérique du fonds Joseph Chappey
Exploitation des territoires occupés pendant la guerre

Période : 1924 - 1924

Fonds : Répertoire numérique du fonds Joseph Chappey
Avances faites par l'Allemagne pendant la guerre à ses alliés : Turquie, Autriche, Bulgarie

Période : 1924 - 1924

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McKenna, Reginald (1863-1943)

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