Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Conservatoire national des arts et métiers

Date de début :

1 janvier 1794

Source :

Archives nationales : Conservatoire national des arts et métiers

Autres ressources :

data.bnf.fr : Conservatoire national des arts et métiers. France
Wikidata : Conservatoire national des arts et métiers

144 contenus liés

- Annonces : avis d'appel de candidatures 26 avril 1991 ; demandes d'insertion Moniteur et BOAMP 26 avril 1991 ; publication 3 et 4 mai 1991...

Cote : 20010460/1

Période : 1989 - 1992

Fonds : Mission interministérielle de coordination des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme, puis Établissement Public de Maîtrise d'Ouv...
Rénovation du Musée National des techniques : | - Le projet, 1985/1988 : | Estimation du coût de la rénovation du Musée, juin 1985 ; Corresp...

Cote : 20010460/3

Période : 1985 - 1997

Fonds : Mission interministérielle de coordination des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme, puis Établissement Public de Maîtrise d'Ouv...
Musée National des Arts et Métiers. | - Concours, résumé du projet Andréa Bruno, Maria Grazia Cerri, Cristian Levy, Benoît Peaucelle, Lucian...

Cote : 20010460/5

Période : 1990 - 1995

Fonds : Mission interministérielle de coordination des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme, puis Établissement Public de Maîtrise d'Ouv...
Musée des arts et métiers : Domaine de la Documentation | - Plans et coupes DCE 13 décembre 1998 | - Système antivol, protection de la bibli...

Cote : 20010460/7

Période : 1992 - 2000

Fonds : Mission interministérielle de coordination des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme, puis Établissement Public de Maîtrise d'Ouv...
- Rénovation du Musée des Arts et Métiers. Dossier du concours pour la maîtrise d'œuvre de la signalétique muséographique et directionnelle....

Cote : 20010460/10

Période : 1996 - 2000

Fonds : Mission interministérielle de coordination des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme, puis Établissement Public de Maîtrise d'Ouv...
CNAM : | - Comptes-rendus de réunions de chantier n° 1 à 25, 20 février 1997/27 août 1997. | - Comptes-rendus de réunions de chantier n° 26 ...

Cote : 20010460/16

Période : 1997 - 1998

Fonds : Mission interministérielle de coordination des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme, puis Établissement Public de Maîtrise d'Ouv...
CNAM : | - Comptes-rendus de réunions de chantier n° 76 à 90, 9 septembre 1998/23 décembre 1998 . 1 | - Comptes-rendus de réunions de chanti...

Cote : 20010460/18

Période : 1997 - 1999

Fonds : Mission interministérielle de coordination des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme, puis Établissement Public de Maîtrise d'Ouv...
- PLANITEC : comptes-rendus de réunions de chantier n°1 à 21, juillet 1996/décembre 1996. | - Square du Général Morin, aménagements extérieu...

Cote : 20010460/19

Période : 1996 - 1999

Fonds : Mission interministérielle de coordination des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme, puis Établissement Public de Maîtrise d'Ouv...
- Procès-verbaux d'ouverture des plis : mission d'OPC ; B04 ; B03 ; B01 ; B et C ; C03 ; C04 ; C05 ; C06 ; C07, 1994/1996. APS : | - MAM, mu...

Cote : 20010460/21

Période : 1993 - 1996

Fonds : Mission interministérielle de coordination des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme, puis Établissement Public de Maîtrise d'Ouv...
- DCE Lot B02 couverture, étanchéité (2/2) | - DCE Lot B03 menuiseries extérieures bois, vitrerie

Cote : 20010460/25

Période : 1996 - 2000

Fonds : Mission interministérielle de coordination des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme, puis Établissement Public de Maîtrise d'Ouv...

Conservatoire national des arts et métiers

144 contenus liés

Liens