Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morelet du Museau, Antoine (1500?-1552) (?)

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Déclaration concernant Morelet de MUSEAU, seigneur de la Marche-Ferrière, ambassadeur auprès des lignes suisses.

Cote : MC/ET/III/52

Période : 1553 - 1553

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Procuration concernant Morelet de MUSEAU, seigneur de la Marche-Ferrière, valet de chambre du roi.

Cote : MC/ET/III/52

Période : 1553 - 1553

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Accord concernant Morelet de MUSEAU, seigneur de Montretout et de la Marche Ferrière.

Cote : MC/ET/III/53

Période : 1542 - 1542

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Quittance concernant Morelet de MUSEAU, seigneur de la Marche-Ferrière.

Cote : MC/ET/III/59

Période : 1544 - 1544

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Accord concernant Morelet de MUSEAU, seigneur de Montretout et de la Marche Ferrière.

Cote : MC/ET/III/54

Période : 1542 - 1542

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Quittance concernant Morlet de MUZEAU, seigneur de la Marcheferrière du Bourgeau et Montretout.

Cote : MC/ET/III/54

Période : 1542 - 1542

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Procuration de Philippe de MUSEAU, héritière par bénéfice d'inventaire de Morelet de MUSEAU, son père, pour se joindre aux héritiers de Jean...

Cote : MC/ET/III/97

Période : 1558 - 1558

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)

Morelet du Museau, Antoine (1500?-1552) (?)

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